1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
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Dénomination sociale : SOLIDARITE REUSSITE ASBL
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Forme juridique : Association sans but lucratif (ASBL)
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Numéro d’entreprise (BCE) : 0534.950.446
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Siège social : 498, Chaussée de Louvain, Boîte C6, 1380 Lasne, Belgique
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Date de constitution : 3 juin 2013
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Téléphone : +32 2 411 24 48
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Adresse électronique : contact@solidaritereussite.be
2. Responsable de la publication
Conformément à la loi belge du 27 juin 1921 sur les ASBL, les publications de l’association mentionnent sa dénomination et l’adresse de son siège social.
Le responsable de la publication est un administrateur de l’ASBL. Son identité peut être obtenue sur demande écrite adressée au siège social.
3. Hébergement
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Site web : www.infomaniak.com
4. Propriété intellectuelle
Les textes, images, logos et éléments graphiques composant ce site sont la propriété de l’ASBL Solidarité Réussite ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
5. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de l’ASBL sont compétents.
6. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
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Adresse postale : ASBL Solidarité Réussite, 498, Chaussée de Louvain, Boîte C6, 1380 Lasne, Belgique
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Adresse électronique : contact@solidaritereussite.be